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1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Brod'Aveyron
Statut juridique : Entreprise Individuelle
Numéro SIRET : 513 193 508 00035
Adresse de l’entreprise : Rozières - 12200 SAVIGNAC
Adresse e-mail : patricia@motifsdebroderiemachine.fr

2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : WEBADOR

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, motifs de broderie, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation préalable est interdite.
Les motifs de broderie mis en vente sont destinés à un usage personnel ou commercial limité, selon les conditions d’utilisation décrites.

4. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données personnelles collectées sur ce site (par exemple : formulaire de contact, inscription à la newsletter, commandes) sont utilisées uniquement dans le cadre des finalités spécifiées.

  • Responsable du traitement des données : Société Brod'Aveyron
  • Finalité des données collectées : gestion des commandes, envoi de newsletters, etc.
  • Droit des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données personnelles.
    Pour exercer vos droits, contactez nous à : patricia@motifsdebroderiemachine.fr

5. Conditions générales de vente (CGV)

Les achats réalisés sur ce site sont soumis aux conditions générales de vente accessibles sur la page dédiée. Ces CGV précisent notamment :

  • Les modalités de commande
  • Les délais et frais de livraison
  • Les conditions de remboursement

6. Responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité de l’utiliser.

7. Cookies

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8. Contact

Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à :

  • Adresse e-mail : patricia@motifsdebroderiemachine.fr